Des principes de la filiation – _ Avocats :
Hormis contentieux, la filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit hexagonal dicte 4 formes de filiation et implique 3 manières de l’établir en dehors de la reconnaissance juridique :
On doit disjoindre cette filiation paternelle subordonné à ces règles hétéroclites de cette filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, une présomption juridique, permet d’établir régulièrement une filiation hors mariage.
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a construit cette présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être cette reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance volontaire doit survenir avant ou après la naissance.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste peut vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation sinon aussi diriger avec vous les actions indispensables pour établir une filiation.
2) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits chez la famille d’origine.
A l’inverse, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies et cette procédure doit être respectée. Une fois les critères respectés, l’adoption produira tous les effets.
La défense du d’avocats est essentiel.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé de la filiation.
3) Reconnaissance de paternité :
Des s d’avocats Spécialistes
L’assistance de l’ avocat d’_ avocats est obligatoire dans cette processus.
L’action de reconnaissance de paternité permet à un enfant de fonder le lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui doit on entreprendre cette action de reconnaissance de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité peut être exercée à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de ses héritiers lorsque ce père supposé est décédé,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui a le droit entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Cette action peut être lancée par cette mère durant la minorité de l’enfant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de fonder la filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité peut être faite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils d’un avocats est donc forcé. Nos avocats doit vous aider pour cette procédure, nos s spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
quand le disparu avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la prolonger.
De même, si l’enfant est lui-même parent et meurt préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai qu’il avait originellement.
D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est récusable:
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà confirmé, il faut en premier refuser ce lien antérieurement avéré et en gagner l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialiste en filiation saura vous aider dans cette action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos s.