Des s Spécialistes :
Hormis contentieux, la filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et dicte 3 façons de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
On doit distinguer la filiation paternelle soumis à des lois hétéroclites de la filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il suffit que son nom soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a imaginé cette présomption de paternité pour le époux.
La recherche volontaire de paternité peut être la recherche prénatale soit post-natale. La recherche intentionnelle (de paternité) doit intervenir postérieurement à la naissance sinon auparavant
La possession d’état, la présomption légale, permet d’établir régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialiste doit vous défendre pour les circonstances constitutives de la filiation ou encore diriger avec vous les démarches nécessaires afin d’ établir une filiation.
2) Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté garde tous les droits chez la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, des conditions doivent être remplies et la processus doit être respectée. Si les critères remplis, l’adoption produira tous les conséquences.
La présence de l’avocat est nécessaire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
3) Les AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La représentation des avocat d’_ avocats est indispensable dans cette processus.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant d’établir un lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) Qui a le droit entreprendre cette action de recherche de paternité ?
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de fonder la filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
Cette action doit être mise en oeuvre par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité du descendant.
B) A l’encontre de qui peut on exercer cette action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père allégué,
– ou des héritiers supposé que le père apparent est défunt.
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est récusable:
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère soit reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà établi, on doit en premier contester ce lien préalablement avéré et en gagner l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
L’assistance d’un avocat de ce est en conséquence forcé. Una vocat de notre peut vous défendre dans cette procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action de recherche de paternité peut être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
Si le descendant est parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment la fin du délai dont il disposait initialement.
Aussi, quand le mort avait débuté une action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.