Les principes de la filiation :
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un document positif, la recherche volontaire, Sauf désaccord.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit consacre 4 formes de filiation et implique trois façons de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
Il faut distinguer la filiation paternelle subordonné à ces lois différents et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit a forgé la présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche volontaire de paternité peut être cette reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance intentionnelle doit survenir après à la naissance soit précédemment
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
La possession d’état, la présomption légale, permet de fonder régulièrement la filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Dans tous les cas, un avocat d’_ Avocats spécialisé peut vous conseiller s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou bien aussi conduire avec vous-même les démarches nécessaires pour constituer une filiation.
2) Ces s d’avocats Spécialistes
Recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. La représentation de l’ avocat d’_ avocats est capital dans cette procès.
A) Qui a le droit introduire cette action en recherche de paternité ?
Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée . Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action doit être intentée par la mère durant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
B) Contre qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– des héritiers quand ce père apparent est défunt,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père prétendu.
C) Processus de recherche de paternité :
si le décédé avait entamé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la perpétuer.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et décède préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du délai dont il disposait initialement.
L’action de reconnaissance de paternité doit être introduite devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
La présence d’un avocat de ce est de la sorte essentielle. L’avocat doit vous épauler dans une procédure, nos s d’avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est impossible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère ou recherche de paternité).
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier contredire le lien antérieurement établi et en conquérir l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialisé de la filiation devra vous aider dans cette action de recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits parmi la famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des circonstance doivent être remplies comme cette procédure doit être respectée. Une fois ces critères respectés, l’adoption produira tous ses effets.
La défense du d’avocats est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste en filiation.