Les principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou surtout par un fait positif, la recherche volontaire, Hormis désaccord.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Ce Droit tricolore prévoit 4 types de filiation et prévoit trois façons de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
On doit différencier la filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à des règles hétérogènes :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, la présomption légale, permet de construire souvent cette filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a inventé cette présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être la recherche prénatale ou bien post-natale. La reconnaissance délibérée peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien précédemment
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.
2) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. La représentation d’un avocat de ce est essentielle dans cette action.
A) Qui peut introduire cette action de recherche de paternité ?
C’est pour le descendant ou son représentant juridique de fonder une filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
Cette action doit être exercée par cette mère dans la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
B) A l’encontre de qui doit on exercer une action de recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– des héritiers si le père supposé est mort,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père prétendu.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est impossible:
– lors le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier discuter le lien précédemment avéré et en conquérir l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
Si l’enfant est lui-même parent et disparait antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du délai qu’il avait originairement.
Aussi, quand le décédé avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
L’action en reconnaissance de paternité peut être réalisée devant le TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance des d’avocats est de ce fait forcé. Notre peut vous aider pour cette procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
3) Les AVOCATS Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous les droits chez la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être réunies et la procédure doit être respectée. Si les critères respectés, l’adoption emportera tous les conséquences.
La présence de l’avocat est nécessaire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste en filiation.